Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESCLASS
Mme Clergerie Paule, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1610849
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999

Présentation de la marque GESCLASS

Déposée le 2 mai 1989 par madame Clergerie Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GESCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Clergerie Paule domicilié(e) 203, avenue Daumesnil, 75012 Parisagissant au nom et pour le compte de la SOCIETE CODFIMA SARL,8 rue de l'Est, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DELILE, BIET, RANJARD - France.

La marque GESCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESCLASS est expirée depuis le 2 mai 1999.

Clergerie Paule a également déposé les autres marques suivantes : GESMEDIC


Mme Clergerie Paule, de nationalité franÇaise - 203, avenue Daumesnil, 75012 Parisagissant au nom et pour le compte de la SOCIETE CODFIMA SARL,8 rue de l'Est, 92100 Boulogne - France


SCP DELILE, BIET, RANJARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;logiciels, programmes pour ordinateurs, et notamment logiciels pour exploitation du code barre, dans le domaine de la gestion et du classement de dossiers, de pièces et de produits de toute nature;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;tous matériels de classement tels que dossiers posés ou suspendus, pochettes, classeurs avec ou sans mécanisme, en toutes matières;tous matériels de signalisation tels que index, étiquettes adhésives, en toutes matières;cartes en toutes matières pour identification, suivi et contrôle d'opérations;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériels pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles);matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matériels plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Services de programmation d'ordinateurs, services de recherche et de conception de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.